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Jusqu'au 15 décembre : 10 euros offerts pour chaque bénéficiaire

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Offrez des chèques cadeaux à vos

collaborateurs et profitez-vite de votre offre spéciale Noël !

 

 

 

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156

 

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d'exonération

 

de charges

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DE DEVIS

 

 

JUSQU'AU

31/12/2014, BÉNÉFICIEZ DES FRAIS DE SERVICE OFFERTS**

AVEC LE CODE 14OFFRE

 

 

 

(1) Sous réserve de l'applicabilité de la circulaire ACOSS no : 2011-0000024 du 21-03-2011 et dans l'affirmative, sous réserve du

respect des conditions de ladite circulaire, le plafond d'exonération est fixé à156€ au titre de l'année 2014

(information disponible sur le Site portail des Urssaf : «Document d'information synthétique établi à la date du 30/12/13»

sous réserve de parution de la circulaire ACOSS 2014). Si le montant dépasse le plafond de 156€, l'exonération n'est plus

applicable et le montant total de chèque cadeau attribué est soumis à cotisation de sécurité sociale dès le 1er

euro.

(2) Evènements calendaires ou de la vie des salariés listés par la circulaire ACOSS no:2011-0000024 éligibles aux

exonérations dans les conditions visées par ladite circulaire dès lors que le bénéficiaire est concerné par

l'événement, sous réserve de l'appréciation souveraine des juges du fond.

(3) Offre valable pour toute commande de carnet Ticket Kadéos® Infini et Ticket Kadéos® Horizon du 15.09.2014 au 15.12.2014 inclus en

France Métropolitaine (Corse comprise) hors DROM. Conditions générales : Coupon de réduction utilisable du 15.11.2014 au 31.12.2014

(sauf enseigne Petit Bateau dont l'offre se termine le 25.12.2014) dans les magasins des enseignes partenaires de l'opération Ticket Gagnant,

sur remise en caisse du document original ou en l'utilisant sur www.guydegrenne.fr et www.petit-bateau.fr avec les codes indiqués au verso du coupon

de réduction. Tout coupon endommagé sera refusé, il ne sera pas remplacé en cas de perte ou de vol et ne pourra être

échangé en produits ou en espèces (ni en totalité, ni en partie), ni cédé à titre onéreux. Son usage

partiel n'entrainera aucune contrepartie monétaire, sous quelque forme que ce soit. Le coupon de réduction est à usage unique par

enseigne, par bénéficiaire et sur un seul ticket de caisse. Le coupon ne peut être cumulé à d'autres coupons de

réduction, escomptes, promotions et n'est pas valable pour l'achat de cartes et chèques cadeaux, articles soldés ou

remisés.

* Ces enseignes n'ont pas engagé la totalité de leurs points de vente. Retrouvez la liste des magasins participants à

l'opération Ticket Gagnant ainsi que les conditions particulières d'utilisation détaillées du coupon de réduction

sur www.ticketgagnant.beneficioclub.fr (Code d'accès : GAGNANT14).

** Avec le code avantage 14OFFRE valable jusqu'au 31/12/2014, uniquement pour les commandes passées sur le site boutique.ticket-kadeos.fr.

Edenred France, S.A.S au capital de 464 966 992 € dont le siège social est situé 166-180, boulevard Gabriel Péri, 92240 Malakoff -

393 365 135 R.C.S. Nanterre - TVA Intra Communautaire : FR 13 393 365 135. Les marques mentionnées sur ce document sont enregistrées et

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Uploaded on November 25, 2014